Prévention des risques psychosociaux (RPS) en entreprise

La démarche recommandée par l'Assurance Maladie et l'INRS s'organise en cinq étapes. Elle est collective, associe les représentants du personnel et part du travail réel, pas des personnes.

Étape 1 — Préparer la démarche de prévention
La direction s'engage formellement. Le cadre et les règles de fonctionnement sont définis et validés par les acteurs qui portent la démarche, au minimum l'employeur et les instances représentatives du personnel. Il est recommandé d'y associer le service de prévention et de santé au travail. Cette étape précise aussi le périmètre, les règles de confidentialité et la façon d'informer les collaborateurs.

Étape 2 — Analyser les situations de travail réel
L'analyse, menée par unité de travail, cherche à comprendre comment le travail se fait concrètement : contraintes, ressources, marges de régulation. Elle permet de repérer les facteurs de risques psychosociaux, en s'appuyant sur la grille des six familles de facteurs, mais aussi les facteurs de protection, c'est-à-dire ce qui fonctionne et préserve les collaborateurs. L'INRS propose deux outils gratuits pour structurer ce travail : RPS-DU pour les entreprises de 50 collaborateurs et plus, et Faire le point RPS pour celles de moins de 50 collaborateurs. L'analyse croise des données objectives (indicateurs, organisation prescrite) et l'expression des collaborateurs. Ses résultats sont ensuite transcrits dans le DUERP, par unité de travail, ce qui assure la conformité réglementaire et la traçabilité.

Étape 3 — Élaborer un plan d'actions
Les actions découlent directement des résultats de l'analyse. Elles s'appuient sur l'expertise des collaborateurs et de leurs responsables, dont les propositions sont à prendre en compte, quitte à les préciser ou les compléter. La priorité va à la prévention primaire, qui agit sur l'organisation : charge de travail, marges de manœuvre, circuits de décision, régulation collective, soutien managérial. Le plan d'actions respecte les principes généraux de prévention (article L.4121-2 du Code du travail) et est validé par le chef d'entreprise.

Étape 4 — Mettre en œuvre le plan d'actions
Sous la responsabilité de l'employeur, la mise en œuvre mobilise différents acteurs, dont les managers à tous les niveaux. Chaque action a un responsable, des moyens et un délai. Un tableau de bord permet d'en suivre l'avancement.

Étape 5 — Suivre et évaluer les actions
La démarche étant itérative, cette étape mesure l'efficacité des actions et permet de les ajuster. Elle comprend la mise à jour du DUERP et une restitution aux collaborateurs et au CSE. C'est aussi le moment de faire le bilan de la démarche, pour l'inscrire dans la durée et l'intégrer à la prévention globale des risques professionnels. Sans ce retour régulier, une démarche RPS a du mal à garder sa crédibilité en interne.